Marque renouvelée - Marque en vigueur

AFJ DOMAINE DU TICH
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE JEAN FONTEYREAUD, Société civile agricole

Numéro de dépôt :
1326744
Date de dépôt :
14/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/10/2025
AFJ DOMAINE DU TICH de SOCIETE CIVILE D\'EXPLOITATION AGRICOLE JEAN FONTEYREAUD

Présentation de la marque AFJ DOMAINE DU TICH

Déposée le 14 octobre 1985 par la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE JEAN FONTEYREAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AFJ DOMAINE DU TICH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE JEAN FONTEYREAUD domicilié(e) Domaine Tich et Grava - 33490 - VERDELAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 739 222 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND, M. HAMMOND William domicilié(e) 33 rue Vaneau - 75007 - PARIS - France.

La marque AFJ DOMAINE DU TICH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1326744.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque AFJ DOMAINE DU TICH arrivera à expiration en date du 14 octobre 2025.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE JEAN FONTEYREAUD a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DES CARRIERES DE GRENET , CHATEAU MILANDRE , DOMAINE DE MONTBOURGEAU , DOMAINE DE GRAVA


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE JEAN FONTEYREAUD, Société civile agricole - Domaine Tich et Grava - 33490 - VERDELAIS - France - SIREN 419739222


Cabinet HAMMOND, M. HAMMOND William - 33 rue Vaneau - 75007 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 31 août 2005 n°2296142 - Publication au BOPI 2005-08-31

Inscription le 31 août 2005 - Transmission totale de propriété n°424964 - Publication au BOPI 2005-08-31

Renouvellement sans limitation n°2054587 - Publication au BOPI 1995-42

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-13

Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2015 n°2600775 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2015-10-27

Vins blancs.